Mentions Légales

En vigueur au 6 mai 2026

1. Éditeur du site

Le présent site hla-g.fr est édité par :

Association HLA-G
Association loi 1901
Siège social : 213 traverse de la Sorbière, 13390 AURIOL, France
Numéro RNA : W133040053
SIREN : 937 945 137
Email :
Téléphone :

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Claude Touzet, en sa qualité de Président de l’association HLA-G.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site hal-g.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, codes informatiques, etc.) est la propriété exclusive de l’association HLA-G ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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8. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.

9. Contact

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter :

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