Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site hla-g.fr est édité par :

Association HLA-G
Association loi 1901
Siège social : 213 traverse de la Sorbière, 13390 AURIOL, France
Numéro RNA : W133040053
SIREN : 937 945 137
Email :
Téléphone :

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Claude Touzet, en sa qualité de Président de l’association HLA-G.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site hla-g.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, codes informatiques, etc.) est la propriété exclusive de l’association HLA-G ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, quelle qu’elle soit, de tout ou partie du site, sans l’autorisation écrite préalable de l’association HLA-G, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données
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Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse : .

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6. Limitation de responsabilité

L’association HLA-G ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L’association HLA-G ne peut non plus être tenue responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou perte de chance) consécutifs à l’utilisation du site.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.

8. Contact

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter :

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